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Diffusion du PV de la Commission Exécutive du 15.9.2011
Publiée le mardi 08 novembre 2011La Commission Exécutive a adopté, lors de sa récente réunion du vendredi 28 octobre, le procès-verbal de la réunion précédente. Pour consulter le texte intégral de ce PV, cliquer sur la date : 15 septembre 2011 ...
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Commission Exécutive du Snaaf : le PV du 1er juillet est disponible
Publiée le jeudi 15 septembre 2011La Commission exécutive du jeudi 15 septembre 201 a validé le P.V. de la précédente réunion du 1er juillet dernier. Pour consulter le PV intégral, cliquer sur la date de la réunion: 1er juillet 2011 ...
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Commission Exécutive du Snaaf : le PV est disponible
Publiée le lundi 18 juillet 2011La Commission exécutive du vendredi 1er juillet 2011 a validé le P.V. de la précédente réunion du 19 avril dernier. Pour consulter le PV intégral, cliquer sur la date de la réunion : 19 avril ...
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Procès-Verbal de la Commission Paritaire de la CCPAAF du 26 Avril 2011
Publiée le jeudi 30 juin 2011La Commission Nationale Paritaire de la CCPAAF a adopté lors de sa réunion du 28 juin 2011 le procès-verbal de la réunion du 26 Avril dernier. Pour consulter le PV intégral de cette importante réunion cliquer ici ...
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PV des réunions de la Commission Exécutive du SNAAF des 18 janvier et 10 février 2011
Publiée le jeudi 07 avril 2011La Commission Exécutive du SNAAF poursuit ses travaux. Concultez le PV intéral des réunions en cliquant sur la date concernée : - 18 janvier 2011 - 10 février 2011 ...
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Suivez l'évolution de votre Convention Collective : la C.C.P.A.A.F.
L'article 2 de la Convention Collective des Personnels Administratifs et Assimilés du Football (CCPAAF) stipule que :
"Il est institué une Commission Nationale Paritaire de la Convention Collective des Administratifs et Assimilés du Football (C.N.P.) qui a compétence pour :
- discuter de toute proposition de modification de la Convention Collective,
- statuer sur tous les cas pour lesquels une compétence lui a été attribuée,
- interpréter les dispositions de la Convention Collective."
Dans ce cadre, cette Commission Paritaire (composée pour moitié d'employeurs, et pour moitiés de salariés du SNAAF) se réunit périodiquement. Retrouvez ci-dessous tous les Procès-verbaux de réunion 2008 et 2009 :
Il vous suffit de cliquer sur la date recherchée :
Annexe PV du 06.05.2009 : article 15 Période d'essai
Annexe PV du 06.05.2009 Grille des Emplois et Coefficient minimum à l'embauche
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