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  • Newsletter du SNAAF n° 14 du 19.01.2012

    Publiée le samedi 04 février 2012

    Nota : Les adhérents à jour de cotisation ont reçu cette Lettre le 19 janvier 2012. Pour adhérer, cliquer ici L’échange de vœux caractérise traditionnellement chaque début d’année. Alors permettez-nous ...

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  • Jean GAYOT n'est plus

    Publiée le mardi 31 janvier 2012

    Grand serviteur du football, notre ami Jean GAYOT est décédé. Ses obsèques se dérouleront demain mercredi 1er février à Créteil. Nommé Officier dans l'ordre National du Mérite en 1996, médaillé d'Or ...

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  • Newsletter du SNAAF n° 11 du 10.12.2011

    Publiée le mercredi 25 janvier 2012

    Les adhérents à jour de cotisation ont reçu cette Lettre n° 11 par mail le 10 décembre dernier. Pour imprimer votre bulletin d'adhésion, cliquer ici Lettre n° 11 Notre implantation progresse et notre mission d’assurer une présence ...

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  • Un poste d'ASSISTANT COMPTABLE à pourvoir

    Publiée le mardi 24 janvier 2012

      Recherche un(e) assistant(e) comptable pour CDD 6 mois renouvelable avec CDI à la clé. Salaire : convention collective. CE POSTE EST POURVU     ...

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  • La FFF recherche un(e) Attaché commercial évènementiel

    Publiée le lundi 23 janvier 2012

    Extrait du texte de l'offre d'emploi : "Au sein de la Direction du Centre Technique National Fernand Sastre, vous serez directement rattaché au Directeur du Centre. Votre rôle consistera à commercialiser les offres du Centre, organiser et accompagner la tenue des prestations ...

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Les conventions de stages d'étudiants en entreprise : la position de l'URSSAF

Publiée le mercredi 02 juin 2010
Les conventions de stages d'étudiants en entreprise : la position de l'URSSAF

 

La circulaire n° 2008 - 091 du 29/12/2008 précise les modalités d’application du décret n° 2008-96 du 31 janvier 2008 relatif à la gratification et au suivi des stages en entreprise, et diffuse les réponses apportées par l’Acoss aux questions soulevées à l’occasion de la mise en œuvre de la réforme des règles relatives aux stagiaires. Ce document questions-réponses abord notamment les points suivants :

- Stagiaires visés par la réforme  
- Obligation de conclure une convention de stage  
- Durée du stage  
-  Gratification  
- Franchise de cotisations et contributions sociales   
- La cantine et les titres restaurant : incidences sur la franchise  
- Situation des stagiaires au regard des accidents du travail et des maladies professionnelles  
- Charte et guide des stages 

 
Pour consulter la circulaire Accos, cliquer ici

Pour accéder au questions-réponses sur le site de l'URSSAF, cliquer ici

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